1. Identité du vendeur
Vendeur : [À COMPLÉTER : identité ou raison sociale, forme juridique, SIREN/SIRET et adresse].
Contact : delloufie@gmail.com — Téléphone : [À COMPLÉTER].
2. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux ventes de produits proposées sur la boutique Bagit à des consommateurs.
3. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur leurs fiches. Les photographies ont une fonction illustrative et peuvent comporter de légères différences avec le produit livré.
4. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros et incluent les taxes applicables lorsque celles-ci sont dues. Les éventuels frais de livraison sont communiqués avant la validation définitive de la commande.
5. Commande
Le client vérifie le contenu de sa commande et les informations fournies avant de la confirmer. La commande devient définitive après validation du paiement, sous réserve de disponibilité et des contrôles nécessaires.
6. Paiement
Les moyens de paiement disponibles sont ceux affichés au moment du passage de commande. Les paiements sont traités au moyen des services de paiement activés sur la boutique.
7. Livraison
Zones desservies : [À COMPLÉTER].
Délai de préparation : [À COMPLÉTER]. Délai indicatif de livraison : [À COMPLÉTER]. Le délai applicable à la commande est communiqué au client avant sa validation.
Les modalités détaillées figurent dans la Politique de livraison.
8. Droit de rétractation
Lorsqu’il est applicable, le consommateur dispose en principe d’un délai de quatorze jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision. Les conditions, exceptions éventuelles et le formulaire type figurent sur la page « Droit de rétractation ».
9. Retours et remboursements
Adresse de retour : [À COMPLÉTER].
Prise en charge des frais de retour en cas de rétractation : [À COMPLÉTER]. Les modalités sont détaillées dans la Politique de retours et remboursements.
10. Garanties légales
Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment en matière de conformité et de vices cachés. Ces droits s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuelle.
11. Service client
E-mail : delloufie@gmail.com. Téléphone : [À COMPLÉTER].
12. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité de la boutique.
13. Médiation et règlement des litiges
Coordonnées du médiateur de la consommation compétent : [À COMPLÉTER après adhésion ou identification du médiateur applicable].
En cas de réclamation, le client est invité à contacter d’abord le service client.
14. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des protections impératives dont il bénéficie.
Cette page est un brouillon. Les informations entre crochets doivent être complétées avant publication.